Termes et conditions

(« nous », « notre », « la Société »). En utilisant nos produits et services, vous acceptez les conditions suivantes. Veuillez les lire attentivement.

 

Objet

Les présentes conditions régissent la vente, la fabrication et la fourniture de produits métallurgiques réalisés par Produits Métallurgiques Techniques, situés à Montréal, Québec.

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Commandes

Toute commande passée auprès de Produits Métallurgiques Techniques implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions. Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour des raisons légitimes.

 

Prix et paiement

Les prix ne sont pas affichés publiquement et sont communiqués uniquement via une soumission personnalisée. Pour obtenir un devis gratuit, le client doit contacter notre expert, le fondateur de Produits Métallurgiques Techniques. Le paiement devra être effectué selon les modalités convenues lors de la soumission.

 

Fabrication et livraison

Nous nous engageons à fabriquer les produits conformément aux spécifications fournies par le client. Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager notre responsabilité en cas de retard.

 

Garantie

Nos produits bénéficient d’une garantie contre tout défaut de fabrication durant une période de [X] mois à compter de la livraison. Cette garantie ne couvre pas les dommages liés à une mauvaise utilisation ou à l’usure normale.

 

Responsabilité

Produits Métallurgiques Techniques ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, perte de profit ou préjudice subi du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser nos produits.

Propriété intellectuelle

Tous les dessins, modèles, et documents techniques restent la propriété exclusive de Produits Métallurgiques Techniques, sauf accord écrit contraire.

 

Confidentialité

Les informations échangées dans le cadre de nos relations commerciales sont confidentielles et ne seront pas divulguées à des tiers sans accord préalable.

 

Loi applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par les lois de la province de Québec. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Montréal.